Loi LO2011-12-18 - Loi sur les immatriculations [ABOLIE FUSION AVEC PIREE]

Loi pourtant sur l'immatriculation des véhicules.

Article 1 : Tout véhicules terrestres, aérien ou naval circulant sur le territoire de la fédération, l'espace aérien ou dans les eaux territoriales devra être immatriculé auprès du Secrétariat au transport.

Article 2 : Modalité pour les véhicules terrestres :
Les véhicules terrestre seront immatriculés comme suit : [indicatif province] - [série de 4 lettres aléatoires]-[N° aléatoire en hexadécimal]
Exemple : une voiture immatriculé à  Mallington province de Missina donne : MI-APAR-4E20 - ce n° restera attribué toute le vie du véhicule.
Les Scooters, vélos et véhicules 2 roues ne dépassant pas 125 Cm3 sont exemptés d'immatriculation.

Article 3 : Modalité pour les navires :
Les véhicules navigants seront immatriculés comme suit : [Indicatif Pays]-[Indicatif ville de mouillage]-[N° ordre hexadécimal]
Exemple navire garde cote navigant à York : MA-YO-64
Seules les barques sont exempté d'immatriculation.

Article 4 :Modalité pour l'aviation
Les avions à l’exception des ULM, seront immatriculés comme suit : [Indicatif pays]-[N°aléatoire sur 4 digits]
Exemple Avion de ligne entre Armara et Prya : MA-3258

Article 5 : Tout véhicule circulant sans immatriculation à l’exception de ceux cités et autorisé par la présente loi sera punis d'une peine maximale de 1500 Am£ et de 1 mois d'emprisonnement avec sursis.

Fait à Mallington par Eugène Evert Membre de la Triade,
Secrétaire d’état aux transport.
Le 16 Décembre de l'an 2011
Débattu et Validé par la Triade
Publié au journal officiel par le Président MOORE
Le 18 Décembre de l'an 2011