L'entreprise INOBTP vous propose désormais de construire Vos maison et appartements selon les Norme du dernier code immobilier en vigueur.
- Code Immobilier:
- Règles Immobilier ArmaréenAppartementsChapitre 1 - Surfaces
Article 1101. -
L'équivalence des surfaces pour les appartements est ainsi établie : 1 PP = 1 pièce de 9m².
Mur extérieure =5 PP
Terrains 100m² = 10 PP
Aménagement (Piscine, Etc..) 1PP pour 3m²
Chapitre 2 - Vente
Article 1203. -
Afin de favoriser l'accès à la propriété, les banques peuvent accorder des prêts immobiliers à taux zéro, où l'Etat Fédéral assure le paiement des intérêts.Titre II - Locaux commerciaux & BureauxChapitre 1 - Surfaces
Article 2101. -
L'équivalence des surfaces pour les locaux commerciaux et les bureaux est ainsi établie : 1 PP = 5m².
Murs =5PP
Terrains = 100 PP pour 150m²
Titre III - Usines
Chapitre 1 - Surfaces
Article 3101. -
L'équivalence des surfaces pour les usines est ainsi établie : 1 PP = 10m².
Article 3102. -
Les surfaces déterminent la capacité de production en fonction du secteur d'activité, selon la grille suivante :Type d'usine PP Capacité de production Entreprise du primaire 1 1 Fabrique de machine ou de véhicule 1 2 Fabrique d'objets 1 4 Usine de retraitement ou restaurant 1 1 Distillerie 2 1 Secondaire 1 1
Article 3203. -
Les hôtels et restaurants doivent se baser sur les éléments suivants :Pièce Nombre de PP Murs extérieurs 5 Cuisine 3 Salle 7 à 10 Bar 5 à 10 Salon 10 à 15 Toilettes & couloirs 3 Chambre standard 1 Chambre double 1 Suite 3 Titre IV - Bâtiments spécifiquesChapitre 1 - Hôpitaux
Article 4101. -
La surface d'un hôpital est ainsi établi : 1 bâtiment (murs seuls) = 100 PP = 900 m²
Article 4102. -
Les différents extensions d'un hôpital s'établissent selon la grille suivante :Type d'extension Nombre de PP Surface Neurologie 5 45m² Pneumologie/ORL 4 36m² Cardiologie/Pathologies vasculaires 4 36m² Gastro-entérologie/Hépatologie 4 36m² Urologie/Andrologie 4 36m² Gynécologie 4 36m² Psychiatrie 3 27m² Oncologie 3 27m² Traumatologie/Rééducation 4 36m² Urgences 3 27m² Chambre simple 1 9m² Chambre double 2 18m² Parking (250 places) 20 180m² Chapitre 2 - Établissements scolaires
Article 4201. -
La surface d'un établissement scolaire est ainsi établie :
- 1 école (murs seuls) = 50 PP = 450 m²
- 1 collège (murs seuls) = 75 PP = 675 m²
- 1 lycée (murs seuls) = 100 PP = 900 m²
- 1 université (murs seuls) = 150 PP = 1350 m²
Article 4202. -
Les différentes extensions d'un établissement scolaire s'établissent selon la grille suivante :Type d'extension Nombre de PP Surface Salle de cours 4 36m² Amphithéâtre 6 48m² Salle de travaux pratiques 3 27m² Salle d'études 3 27m² Salle des professeurs 2 18m² Bibliothèque 5 45m² Gymnase 6 48m² Salle de restauration 5 45m² Bureaux administratifs 3 27m² Cour de récréation 10 90m² Infirmerie 2 18m² Internat 10 90m² Parking (250 places) 20 180m²