DF-170807-001

Article Unique :

La constitution impériale est abolie, la triade reprend les rennes du pays jusqu'à la mise en place d'une nouvelle constitution.

Ce décret entre en application immédiatement.

Pour la Triade,
Adward Walker.

DF-170807-002

Article 1 :
Les Décrets suivants sont abolis :

[ECONOMIE] D-2016-I - Décret de nomination du Gestionnaire Ecomicro
[Diplomatie] D-2016-03-09 - Nomination du Représentant d'Armara à l'ONA
D2015-07-08 - Décret d'attribution des compétences des Conseillers Fédéraux
D-2015-04-25 - Nomination du Conseiller Fédéral en charge des Affaires Régaliennes
D-2015-02-12 - Décret de nomination [Abrogé]

Article 2 :

Les ordonnances suivantes sont abolies :

ORD-2015-08-12-05 - Réforme du Code de l'Immobilier
ORD-2015-08-12-04 - Loi sur le fonctionnement de la bourse et les transactions financières
ORD-2015-02-24 - Modification du code de l'économie

Article 3 :

Les lois suivantes sont abrogées :

[ECONOMIE] LO N°2016-03-12/B - Code de l'Immobilier (EN VIGUEUR)
[ECONOMIE] LO N°2016-03-12/A - Code de l'Economie Armaréenne (EN VIGUEUR)
LO-2015/24-10-01 - Code de l'immigration (Sera revue et corrigée)
TR-2015-07-24-01 - Traité de Reconnaissance Mutuelle YSIRIAM/Armara
TR-2015-06-01-04 - Marché commun Armara/Krassland
TR-2015-06-01-03 - Marché commun Armara/Skotinos
TR-2015-03-24 - Traité Commercial Armara/Francovie
TR-2014-10-2-1 TRAITE INSTAURANT DES RELATIONS DIPLOMATIQUES ENTRE LA FÉDÉRATION D'ARMARA ET LA RÉPUBLIQUE DE SANT EUSTAQUY

Article 4 :
La triade se réserve le droit d'archiver les lois, décrets, et ordonnances caduques dans une zone prévue à cet effet.

Pour la triade,
Théodore Sampson.

DF-180129-001 :

Article unique :
Le traité suivante est aboli :

TR-2013-06-29-02 - Traité de reconnaissance mutuelle Armara/Bangana (Ce pays n'existe plus)